|
Droits d’auteur et propriété intellectuelle Les écrits, les compositions musicales, les œuvres cinématographiques (et autres œuvres consistant dans des séquences animées d’images, sonorisées ou non, dénommées ensemble œuvres audiovisuelles), les œuvres de dessin et de peinture, les œuvres graphiques et typographiques, les œuvres photographiques (et celles réalisées à l’aide de techniques analogues à la photographie), les illustrations, les cartes géographiques et les plans et croquis relatifs à la géographie et aux sciences, figurant sur les sites « www.cgcparis.com » et « www.savon-alep.com », sont la propriété exclusive de PolyGraphite et lui sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules sont autorisées, les représentations, privées et gratuites, effectuées exclusivement dans un cercle de famille (Art. L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle). Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée, au titre de la Propriété Intellectuelle, des droits d’auteur, ou de toutes autres réglementations applicables, sauf autorisation préalable, spécifique et expresse de PolyGraphite. Toute reproduction, totale ou partielle, est strictement interdite. Tous droits réservés. © 2000-2008, PolyGraphite |